Accords d'entreprise

Accord d'entreprise 94-04 journée supplémentaire congés annuel (25 ans d'ancienneté)

Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - 8 juin 2000

Avenant n°2 à l'accord ARTT sur les heures supplémentaires

Avenant n°2 à l'accord ARTT sur le temps d'habillage et déshabillage

Avenant n°3 à l'accord ARTT sur l'alimentation du CET

Avenant n°4 à l'accord ARTT sur le CET

Accord 2003-01 bonification des congés annuels

Accord_2025-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025

Accord_2025-05 portant sur la prime d'embauche des IDE, IDE spécialisés et kinés

Accord_2025-04 relatif à la prime d'embauche MERM

Accord n°2025-03 portant sur la prévention de l'exposition aux risques professionnels et au risque de désinsertion professionnelle

Accord n°2025-02 relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)

Accord n°2025-01 relatif au droit à la déconnexion des salariés de Gustave Roussy

Accord n°2024-01 sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes pour le personnel non praticien et praticien

Accord n°2024-02 portant sur la période de référence de prise des congés annuels légaux valant avenant de révision n°1 à l'accord n°2023-01 portant sur les BCA et l'accord n°2014-03 du 18 juillet 2014 portant sur le CET

Accord n°2024-03 relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024

Accord n°2024-04 de mise en conformité des dispositions de l'accord n°96-03 et de ses avenants et accords postérieurs portant sur le régime de prévoyance bénéficiant au personnel de Gustave Roussy

Accord n°2024-05 de mise en conformité des dispositions de l'accord n°2013-02 valant avenant à la décision de 1961 relative au régime de retraite supplémentaire du personnel non praticien de Gustave Roussy

Accord n°2024-07 relatif à la mise en place du régime de garanties collectives complémentaires obligatoires "Frais de santé"

Accord n°2024-08 relatif à l'amélioration de la mobilité des salariés de Gustave Roussy

Accord n°2023-01 sur l'adoption du vote électronique

Protocole d'accord préélectoral 2023 en vue de l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE de Gustave Roussy

Accord n°2023-02 portant sur la mise en œuvre de la Prime de Partage de la Valeur

Accord n°2023-03 Accord d'intéressement Gustave Roussy

Accord n°2023-04 Accord portant sur l'évolution de la vie au travail, le développement des compétences et des mobilités au sein de Gustave Roussy

Accord n°2023-05 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023

Avenant n°1 de révision partielle à l'accord 2022-09 relatif à l'amélioration de la mobilité des salariés de Gustave Roussy

Accord n°2023-06 portant sur le dispositif de financement syndical au sein de Gustave Roussy

Accord n°2023-07 relatif au parcours professionnel des techniciens de laboratoire

Accord n°2023-08 portant sur la prime d'embauche versée aux IDE, IDE spécialisés et kinésithérapeutes

Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent des heures supplémentaires

Accord n°2023-09 portant sur le dispositif de la Médaille d'Honneur du Travail au sein de Gustave Roussy

Accord n°2023-10 portant sur le dispositif salarial et sur les contreparties des astreintes en faveur des IBO, des IBODE et des IADE

Accord n°2023-11 portant sur la mise en œuvre de la Prime de Partage de la Valeur

Avenant de révision à l'accord n°2016-01 et à l'avenant du 19/12/2019 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaire Frais de soins de santé

Avenant de révision à l'accord n°2016-06 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaire Prévoyance

1. Accord n°2022-01 portant sur le dispositif salarial en faveur des IBO et des IBODE

Accord n°2022-02 portant sur la mise en œuvre de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

Accord n°2022-03 relatif à l'accès au niveau 4G des personnels IDE et manipulateurs en électroradiologie médicale

Accord n°2022-04 portant sur le versement aux brancardiers d'une indemnité forfaitaire mensuelle identique à l'indemnité dite "SEGUR2"

Accord n°2022-05 portant sur des mesures temporaires de télétravail au profit du bureau projets et promotion de la DRC

Accord n°2022-06 instaurant une prime de fidélisation en faveur des IDE, des IPA, des IDE spécialisés et des IDEC et IDEP

Accord n°2022-09 relatif à l'amélioration de la mobilité des salariés de Gustave Roussy

Accord n°2022-10 en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap

Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent et les modalités de majoration des heures supplémentaires

Avenant n°1 de révision partielle à l'accord n°2018-11 sur le fonctionnement et les moyens du Comité Social et Economique

Avenant n°1 de révision à l'accord n°2022-01 portant sur la prime de fidélisation versée aux IBODE

Accord n°2022-07 portant sur le dispositif salarial en faveur des dosimétristes

Avenant n°1 de révision à l'accord n°2020-01 du 05/06/2020 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy

Avenant de révision n°1 à l'accord NAO n°2021-01 du 25/05/2021 portant sur le dispositif salarial en faveur des manipulateurs en électroradiologie médicale

Accord n°2022-08 portant sur les repas des personnels de nuit

Accord n°2021-02 portant sur la prime d'embauche et la prime de nuit des personnels de nuit

Accord n°2021-03 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021

Accord n°2021-04 portant sur la prévention de l'exposition aux risques professionnels et au risque de désinsertion professionnelle

Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent des heures supplémentaires

Accord n°2021-01 portant sur le dispositif salarial en faveur des manipulateurs en électroradiologie médicale

Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent et les modalités de majoration des heures supplémentaires

Accord n°2021-05 portant sur le droit à la déconnexion au sein de Gustave Roussy

Accord n° 2021-06 portant sur la QVCT

Accord n°2020-01 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy

Accord n°2020-02 portant sur la mise en œuvre de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat

Accord n°2020-03 relatif à l'évolution de la vie au travail, le développement des compétences et des mobilités au sein de Gustave Roussy

Accord n°2020-04 relatif à la détermination des contreparties des astreintes du personnel manipulateur des services de radiodiagnostic, radiologie interventionnelle et curiethérapie

5. Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent et les modalités de majoration des heures supplémentaires

Accord Unicancer relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle "SEGUR" pour les personnels non praticiens des CLCC (transposition de la mesure 1 de l'accord "SEGUR DE LA SANTE"

Accord n°2020-05 relatif à l'égalité professionnelle entre femmes et hommes pour le personnel non praticien et praticien

Accord n° 2020-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire

Annexes Accord n° 2020-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire

9. Accord n°2020-07 portant sur des mesures temporaires de nature à favoriser le recrutement et le remplacement de certaines catégories de personnels